Conditions générales de vente

Préambule : Un Coin de Douceur et de Simplicité

Bienvenue chez Pépère Shop, votre havre de paix en ligne où le confort et la simplicité sont rois. Chez nous, vous trouverez une sélection d'articles pensés pour embellir votre quotidien et vous apporter une touche de sérénité. Ces Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objectif de définir clairement les règles qui régissent nos relations commerciales avec vous, nos clients précieux. En naviguant sur notre site et en passant commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV. Elles sont conçues pour être claires, transparentes et à votre portée, à l'image de l'esprit Pépère Shop.

Article 1 : Identification du Vendeur

Raison Sociale : Pépère Shop
Nom Commercial : Pépère Shop
Adresse du Siège Social : Allée des glycines - 83160 La valette du var
Numéro SIRET/SIREN : 385289608
Adresse de Courrier Électronique : admin@pipireshop.com
Directeur de la Publication (si applicable) : Tardieu Eric

Article 2 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions applicables à la vente des produits proposés par Pépère Shop sur son site internet pipireshop.com aux clients consommateurs. Elles régissent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Article 3 : Acceptation des Conditions Générales de Vente

La validation de la commande par le client sur le site pipireshop.com implique l'adhésion pleine et entière et sans réserve aux présentes Conditions Générales de Vente. Le client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des présentes CGV, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente relatives à certains produits, et les accepter sans restriction ni réserve. Cette acceptation se matérialise par une case à cocher lors du processus de commande.

Article 4 : Produits

Description des Produits : Les produits proposés à la vente sur le site pipireshop.com sont présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies et descriptions des produits sont non contractuelles et peuvent légèrement varier. Nous nous efforçons de vous fournir toutes les informations nécessaires pour faire votre choix en toute sérénité.
Disponibilité des Produits : Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, nous vous en informerons dans les plus brefs délais par email ou par téléphone et vous proposerons soit l'annulation de votre commande et son remboursement, soit un produit de remplacement d'une qualité et d'un prix équivalents, sous réserve de votre accord.
Prix des Produits : Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation de la commande et varient en fonction du mode de livraison choisi et de la destination. Pépère Shop se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix applicable à la commande du client sera celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 : Commande

Étapes de la Commande : Pour passer commande sur le site pipireshop.com, le client doit suivre les étapes suivantes :
1. Sélection des produits et ajout au panier.
2. Consultation et validation du panier.
3. Identification du client (création de compte ou connexion).
4. Choix du mode de livraison.
5. Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
6. Choix du mode de paiement.
7. Confirmation de la commande et paiement.
Confirmation de la Commande : Une fois la commande validée et le paiement effectué, le client recevra un email de confirmation de commande récapitulant les informations essentielles de sa commande (produits, prix, adresse de livraison, mode de livraison, etc.). Cet email confirme la prise en compte de la commande par Pépère Shop.
Modification ou Annulation de la Commande : Avant l'expédition de sa commande, le client peut contacter le service client de Pépère Shop pour toute demande de modification ou d'annulation. Une fois la commande expédiée, les conditions de retour et de rétractation s'appliquent (voir Article 7).

Article 6 : Paiement

Moyens de Paiement Acceptés : Pépère Shop propose les moyens de paiement suivants :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express, etc.) via une plateforme de paiement sécurisée.
Sécurité des Paiements : Pépère Shop met en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données bancaires du client lors des transactions en ligne. Les informations de paiement sont cryptées et transmises via un protocole sécurisé (SSL).

Conditions de Paiement : Le paiement est exigible en totalité au moment de la validation de la commande. En cas de paiement par carte bancaire, le compte du client sera débité au moment de la confirmation de l'expédition de la commande.

Article 7 : Livraison

Zones de Livraison : Pépère Shop livre ses produits en France métropolitaine, en Belgique et en Suisse
Modes de Livraison Proposés : Les modes de livraison proposés sont [Indiquer les modes de livraison : Colissimo, Mondial Relay, livraison à domicile, etc.]. Les délais et coûts varient en fonction du mode de livraison choisi et de la destination.
Délais de Livraison : Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif lors du processus de commande et peuvent varier en fonction de la disponibilité des produits et du transporteur.
Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, du volume des produits commandés et du mode de livraison choisi. Le montant des frais de livraison est indiqué clairement avant la validation de la commande.
Transfert des Risques : Les risques de perte ou d'endommagement des produits sont transférés au client au moment où il prend physiquement possession des biens.

Article 8 : Droit de Rétractation

Délai de Rétractation : Conformément à l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour qui restent à sa charge.
Modalités d'Exercice du Droit de Rétractation : Pour exercer son droit de rétractation, le client doit notifier à Pépère Shop sa décision de se rétracter avant l'expiration du délai de rétractation par email aux coordonnées indiquées à l'Article 1.
Modalités de Retour des Produits : Le client doit retourner les produits à Pépère Shop au plus tard quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice…), propres à une nouvelle commercialisation. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne seront pas repris. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire de Pépère Shop.
Modalités de Remboursement : En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai et les conditions prévus au présent article, Pépère Shop remboursera au client la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison standard, au plus tard quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle elle a été informée de la décision du client de se rétracter et après réception des produits retournés ou de la preuve de leur expédition. Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé par le client lors de la commande, sauf accord exprès de ce dernier pour un autre moyen de remboursement.

Article 9 : Responsabilité

La responsabilité de Pépère Shop ne saurait être engagée en cas de non-respect des présentes Conditions Générales de Vente du fait du client, en cas de force majeure (tel que défini par la jurisprudence française), ou du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers. Pépère Shop ne pourra être tenue responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

Article 10 : Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site pipireshop.com, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris les textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos, marques, sont et restent la propriété intellectuelle exclusive de Pépère Shop ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de Pépère Shop, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les lois en vigueur.

Article 11 : Données Personnelles

Pépère Shop s'engage à respecter la vie privée de ses clients et à protéger leurs données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée. Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles des clients sont détaillées dans la Politique de Confidentialité disponible sur le site pipireshop.com

Article 12 : Cookie

Le site pipireshop.com utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation des utilisateurs. Les informations relatives à l'utilisation des cookies et aux possibilités de les paramétrer sont disponibles dans la Politique de Cookies accessible sur le site internet.

Article 13 : Droit Applicable et Règlement des Litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige. Le client est informé qu'il a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

Article 14 : Modification des Conditions Générales de Vente

Pépère Shop se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables aux commandes passées postérieurement à leur mise en ligne sur le site pipireshop.com. Il est donc conseillé au client de consulter régulièrement les CGV afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.